39 Imagerie médicale

Ambulante Arztrechnungen prüfen. Für Arztpraxen, Krankenkassen und Patienten.

Interprétation

Documentation/Rapport

La partie médicale des positions tarifaires comprend toujours les résultats (y compris l'éventuelle comparaison avec les clichés et résultats d'examens antérieurs par imagerie et l'évaluation systématique des résultats normaux et des résultats pathologiques en relation avec le problème), l'élaboration d'un rapport (compte rendu des constatations médicales sous forme écrite ou électronique, par téléphone ou sur dictaphone, en paroles et/ou en images) et la mise au point du rapport (relecture, contrôle, signature). Les organes ou structures à décrire obligatoirement doivent être documentés par film ou tirage sur papier, ou encore sous une forme électronique appropriée.

Matériel/Médicaments

Le matériel nécessaire à la documentation (film, radiographie, support de données) fait partie intégrante de la prestation technique et ne peut donc pas être facturé en plus.

Les cathéters, produits de contraste, produits radiopharmaceutiques, kits et produits équivalents dont le prix d'achat (TVA comprise) est supérieur à Fr. 3.-- la pièce peuvent être facturés en plus s'ils sont utilisés dans le cadre d'une prestation d'imagerie. Est à facturer, le prix unitaire découlant de la quantité annuelle, après déduction des rabais et des remises de prix. Dès lors que des prix plus bas ont été convenus, ceux-ci sont valables.

Clichés pairs des extrémités

L'examen par imagerie pratiqué sur le côté opposé dans le cas d'organes ou de structures pairs (y compris sur un film, si irréprochable sur le plan technique) est facturé en tant que «cliché supplémentaire» (s'il a été effectué pour des motifs de comparaison). Les exceptions sont indiquées dans les positions tarifaires correspondantes.

En cas de suspicion de lésion secondaire sur le côté opposé, on peut porter ce cliché en compte une deuxième fois comme premier cliché. Les exceptions sont indiquées dans les positions tarifaires correspondantes.

Mesures

Les mesures et/ou les calculs (mesure du diamètre, mesure du volume, etc.) font partie des positions tarifaires correspondantes et, sauf indication contraire, ne peuvent pas être facturés séparément.

Préparation du patient

Les positions tarifaires d'imagerie comprennent toujours les éventuelles anesthésies locales et ponctions, ainsi que les injections de produit de contraste et d'autres produits semblables, sauf autre indication.

Os longs, articulations

Les clichés d'os longs (humérus ou fémur, par exemple) exigent impérativement un cliché de l'articulation proximale ou distale.

Scopies

Sont considérées comme scopies les examens effectués avec amplificateur de brillance-TV, sous contrôle fluoroscopique et/ou numérique.

Tomographies

Les tomographies conventionnelles sont indemnisées comme des clichés habituels.

Sont applicables les limitations du nombre de clichés valant pour les positions tarifaires selon le chapitre 39.02.01.

Bloc de prestations [BP-53]

Pour les spécialistes en radiologie médicale/radiodiagnostic, les positions tarifaires du chapitre 39 font partie d'un bloc de prestation et ne peuvent par conséquent être cumulées qu'entre elles (et donc avec aucune autre position du tarif) par le même spécialiste, pour une même séance.

Font exception, les positions tarifaires des suppléments pour consultation pressante ou urgence, sous-chapitre 00.08.

Les autres exceptions sont expressément mentionnées.

Clichés de contrôle

Les clichés de contrôle après traitement peuvent être portés en compte pour une même séance, à l'aide de la prestation 39.0090.

Procédés d'imagerie durant une intervention

Tous les actes d'imagerie médicale (examen par ultrasons, cliché sans préparation, scopie, etc.) effectués par l'opérateur ou les assistants durant l'intervention (opération, intervention chirurgicale) font partie de la prestation au sens strict;si ces interventions sont tarifiées dans les unités fonctionnelles suivantes :

- salle d'examen et de traitement avec amplificateur de brillance
- salle de plâtre
- salle d'opération I, salle d'opération II, salle d'opération III
- laboratoire d'électrophysiologie/espace cathétérisme
- Echokardiographie
- diagnostic fonctionnel urologique
- salle d'endoscopie urologique.
- lithotritie extracorporelle (LEOC)
- salle d'endoscopie pneumologique
- endoscopie gastroentérologique, grande
- endoscopie gastroentérologique, hôpital
- Biopsie guidée par ultrasons et assistée par le vide
- Biopsie mammaire assistée par le vide dans la salle de mammographie
- Biopsie mammaire minimalement invasive sur table de stéréotaxie
- Curiethérapie
- Radiochirurgie/radiothérapie
- Irradiation corporelle totale
- Planification d'irradiation en radiochirurgie/radiothérapie

Des interventions effectuées dans une autre unité fonctionnelle peuvent être cumulées avec des prestations d'imagerie médicale du chapitre 39, si elles sont justifiées du point de vue médical.

Sont réservées les prestations où une facturation séparée des actes d'imagerie est expressément prévue dans la prestation principale ou additionnelle ou dans leurs interprétations.

Prestation de base technique (temps d¿attente)

Pour toutes les prestations d'imagerie médicale, le temps d'attente dû à des raisons techniques peut être facturé une fois par séance au moyen de la prestation de base technique correspondante. Un rapport doit pouvoir être établi avec la prestation concernée.

Définition des régions superficielles et musculo-squelettiques

Les régions suivantes valent comme unités de facturation:

- tête/visage: région de la tête et de la face
- cou: région cervicale
- poitrine/épaules: région pectorale et axillaire
- paroi de l'abdomen: région abdominale
- dos: région dorsale et glutéale
- périnée: région périnéale, anale et urogénitale
- bras: région brachiale, cubitale et antébrachiale
- main: région du carpe, de la main et des doigts
- jambe: région du fémur, du genou et de la jambe
- pied: région calcanéenne, tarsienne, métatarsienne et digitale

Régions articulaires

Les termes génériques français ci-dessous servent d'unités de facturation:

- poignet, y compris articulations digitales
- coude
- articulation de l'épaule
- hanche
- genou
- articulations du pied, y compris orteils, articulation sous-astragalienne, articulation tibio-astragalienne et syndesmose tibio-fibulaire
- toutes les autres articulations correspondent à une région