17 Diagnostic et traitement non chirurgical du coeur et des vaisseaux

Interprétation

Limitation

Les positions tarifaires 17.0710, 17.0740, 17.0790, 17.0830 et 17.0860 sont facturables au maximum une fois par 24 heures.

Bloc de prestations [BP-05]

Les positions tarifaires des sous-chapitres 17.04.01 et 17.04.02 font partie d'un bloc de prestations et ne peuvent par conséquent être cumulées qu'entre elles (et donc avec aucune autre position du tarif) par le même spécialiste, pour une même séance.

Font exception, les positions tarifaires des suppléments pour consultation pressante et urgence, sous-chapitre 00.08.

Prestation de base technique (temps d'attente)

Pour toutes les prestations des chapitres 17.04.01 et 17.04.04, le temps d'attente dû à des raisons techniques peut être facturé une fois par séance au moyen de la prestation de base technique correspondante du chapitre 17.05.

Bloc de prestations [BP-12]

La position tarifaire 17.1310 fait partie d'un bloc de prestations et ne peut, par conséquent, être cumulée avec aucune autre position du tarif par le même spécialiste, pour une même séance.

Font exception, les positions tarifaires des suppléments pour consultation pressante et urgence, sous-chapitre 00.08.

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