Temps supplémentaire médical lié à la prestation
-
Temps d'occupation du local
-
Temps d'attente
-
Facteur PM
0.25
Facteur PT
-
Facteur PM
(MP)
0.25
01.08.01_BR
01.00
PM (assistance comprise)
-
Assistance / Nombre
-
/
-
PT
-
Prestation au sens restreint
-
Rapport
-
Préparation et finition
-
Temps supplémentaire médical lié à la prestation
-
Temps d'occupation du local
-
Temps d'attente
-
Facteur PM
0.25
Facteur PT
-
aujourd'hui
01.09
Prestation
(+) Majoration en % pour urgence B, lu-di 19-22, sa 12-19, di 7-19
Interprétation médicale
Critères d'urgence (du point de vue tarifaire):
- L'intervention du médecin est médicalement nécessaire et/ou jugée manifestement nécessaire par le patient, ses proches ou des tiers.
Critères d'urgence durant la soirée, la nuit ou le week-end (du point de vue tarifaire):
- Lors d'un contact direct entre médecin et patient: L'intervention médicale est jugée médicalement nécessaire par le spécialiste.
- Sans contact direct entre médecin et patient: L'intervention médicale est médicalement nécessaire et/ou jugée manifestement nécessaire par le patient, ses proches ou des tiers.
- Le spécialiste doit immédiatement s'occuper du patient ou lui rendre visite.
- Il y a contact direct entre médecin et patient. Exception: déplacement inutile jusqu'au lieu de l'accident ou de l'évènement.
- Visites: domicile, maison de retraite, lieu de l'accident ou de l'événement, etc.
- Il y a contact immédiat entre médecin et patient. Exception: déplacement inutile jusqu'au lieu de l'accident ou de l'évènement.
- Visites: domicile, établissement médico-social, lieu de l'accident ou de l'événement, etc.
Le moment où s'établit le premier contact direct entre le médecin et le patient est déterminant pour l'indemnisation (sauf pour les visites en urgence, où c'est le moment du départ qui compte).
Majoration de 25% sur les positions tarifaires portées en compte pour le traitement d'une urgence durant ces heures.
Majoration seulement sur la partie médicale ({PM}) des positions tarifaires concernées et non sur la partie technique ({PT}).
Majoration de 25% sur les positions tarifaires portées en compte pour le traitement d'une urgence durant ces heures.
Majoration seulement sur la partie médicale (PM) des positions tarifaires concernées et non sur la partie technique (PT).
Ne peut être facturé que par des spécialistes qui ne sont pas salariés d'un hôpital ou d'un institut.
Ne vaut pas pour les interventions qui ont lieu à l'hôpital ou dans un institut.
Interprétation technique
-
Validité
01.01.2018 - aujourd'hui
01.08.01_BR
01.04
Prestation
(+) Majoration en % pour urgence B, lu-di 19-22, sa 12-19, di 7-19
Interprétation médicale
Critères d'urgence (du point de vue tarifaire):
- L'intervention du médecin est médicalement nécessaire et/ou jugée manifestement nécessaire par le patient, ses proches ou des tiers.
- Le spécialiste doit immédiatement s'occuper du patient ou lui rendre visite.
- Il y a contact direct entre médecin et patient. Exception: déplacement inutile jusqu'au lieu de l'accident ou de l'évènement.
- Visites: domicile, maison de retraite, lieu de l'accident ou de l'événement, etc.
Vaut aussi pour les spécialistes non salariés d'un hôpital ou d'un institut qui, étant de piquet, doivent venir d'urgence et de manière imprévue - depuis l'extérieur - à l'hôpital; l'indemnité de déplacement est alors comprise.
Le moment où s'établit le premier contact direct entre le médecin et le patient est déterminant pour l'indemnisation (sauf pour les visites en urgence, où c'est le moment du départ qui compte).
Majoration de 25% sur les positions tarifaires portées en compte pour le traitement d'une urgence durant ces heures.
Majoration seulement sur la partie médicale ({PM}) des positions tarifaires concernées et non sur la partie technique ({PT}).
Majoration seulement sur la partie médicale ({PM}) des positions tarifaires concernées et non sur la partie technique ({PT}).
Ne peut être facturé que par des spécialistes qui ne sont pas salariés d'un hôpital ou d'un institut.
Ne vaut pas pour les interventions qui ont lieu à l'hôpital ou dans un institut.
Interprétation technique
Ne peut être facturé que par des spécialistes qui ne sont pas salariés d'un hôpital ou d'un institut.
Validité
01.04.2007 - aujourd'hui
01.03
01.02.012
Prestation
(+) Majoration en % pour urgence B, lu-di 19-22, sa 12-19, di 7-19
Interprétation médicale
Critères d'urgence (du point de vue tarifaire):
- L'intervention du médecin est médicalement nécessaire et/ou jugée manifestement nécessaire par le patient, ses proches ou des tiers.
- Le spécialiste doit immédiatement s'occuper du patient ou lui rendre visite.
- Il y a contact direct entre médecin et patient. Exception: déplacement inutile jusqu'au lieu de l'accident ou de l'évènement.
- Visites: domicile, maison de retraite, lieu de l'accident ou de l'événement, etc.
Vaut aussi pour les spécialistes non salariés d'un hôpital ou d'un institut qui, étant de piquet, doivent venir d'urgence et de manière imprévue - depuis l'extérieur - à l'hôpital; l'indemnité de déplacement est alors comprise.
Le moment où s'établit le premier contact direct entre le médecin et le patient est déterminant pour l'indemnisation (sauf pour les visites en urgence, où c'est le moment du départ qui compte).
Majoration de 25% sur les positions tarifaires portées en compte pour le traitement d'une urgence durant ces heures.
Majoration seulement sur la partie médicale (PM) des positions tarifaires concernées et non sur la partie technique (PT).
Majoration seulement sur la partie médicale ({PM}) des positions tarifaires concernées et non sur la partie technique ({PT}).
Interprétation technique
Ne peut être facturé que par des spécialistes qui ne sont pas salariés d'un hôpital ou d'un institut.
Validité
01.04.2006 - 31.03.2007
01.02.011
01.00
Prestation
(+) Majoration en % pour urgence B, lu-di 19-22, sa 12-19, di 7-19
Interprétation médicale
Critères d'urgence (du point de vue tarifaire):
- L'intervention du médecin est médicalement nécessaire et/ou jugée manifestement nécessaire par le patient, ses proches ou des tiers.
- Le spécialiste doit immédiatement s'occuper du patient ou lui rendre visite.
- Il y a contact direct entre médecin et patient. Exception: déplacement inutile jusqu'au lieu de l'accident ou de l'évènement.
- Visites: domicile, maison de retraite, lieu de l'accident ou de l'événement, etc.
Vaut aussi pour les spécialistes non salariés d'un hôpital ou d'un institut qui, étant de piquet, doivent venir d'urgence et de manière imprévue - depuis l'extérieur - à l'hôpital; l'indemnité de déplacement est alors comprise.
Le moment où s'établit le premier contact direct entre le médecin et le patient est déterminant pour l'indemnisation (sauf pour les visites en urgence, où c'est le moment du départ qui compte).
Majoration de 25% sur les positions tarifaires portées en compte pour le traitement d'une urgence durant ces heures.
Majoration seulement sur la partie médicale (PM) des positions tarifaires concernées et non sur la partie technique (PT).
Interprétation technique
Ne peut être facturé que par des spécialistes qui ne sont pas salariés d'un hôpital ou d'un institut.
Validité
01.01.2001 - 31.03.2006
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